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Conditions générales de vente
Conditions générales de vente : 

Article 1. Champs d’application et modification des conditions générales de vente : 

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.pbckitesurf.com
PBCKitesurf se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande. 

Article 2. Disponibilité des produits

Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser. 

La date de validation de la commande correspond à : 

l’acceptation de votre commande par notre Banque.
En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information. 


Article 3 : Prix 

PBCKitesurf se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. 

Article 4 : Modalités de paiement et sécurisation :

Modalités de paiement : 

Vous pouvez effectuer le règlement :
 

Par PAYPAL, Virement Bancaire ou chèque. Aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de PBCKitesurf.

Votre commande sera ainsi enregistrée instantanément et validée dès l'acceptation du paiement par notre service bancaire.

De plus le paiement par virement bancaire ou Paypal accélère le traitement de votre commande.

Clause de réserve de propriété : 

Les produits demeurent la propriété de PBCKitesurf jusqu'au paiement intégral de la commande. Toutefois à compter de la
livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Défaut de paiement : 

PBCKitesurf se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. 

Article 5 : Modalités de livraison 

PBCKitesurf ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part de La Poste ou du Transporteur.

Généralités : 

Les produits achetés sur le site PBCKitesurf sont livrables en France métropolitaine, DOM -TOM, Corse, Monaco et CE.

Délai de livraison :

La livraison peut varier de 2 à 3 jours ouvrables pour la France métropolitaine, Corse et Monaco, sous réserve de disponibilité des produits (conformément à l'article 2).

La livraison peut varier de 7 à 30 jours ouvrables pour les Dom Tom ainsi que les pays étranger, sous réserve de disponibilité des stocks (conformément à l'article 2).
Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article.

Modes de livraison : 

Le produit commandé est livré par voie postale ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative, à l'adresse figurant sur le bon de commande. 

Du colis à la livraison : 

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR).
Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnée de votre
signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison. 

Vous devrez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à Frédéric PEDONE PBCKitesurf,
13 rue Saint Romain - Brovès - 83440 SEILLANS.
Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent l'être dans les sept jours ouvrables suivant la livraison.
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).
Si au moment de la livraison, l emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Nous vous rappelons qui si vous refusez le colis le retour est gratuit par la poste sous 72 heures. 

Article 6 : Responsabilités 

PBCKitesurf ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de cas fortuit, de
perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications,
d'inondation, d'incendie.
Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, mise en cause de la responsabilité de PBCKitesurf
En cas de non-livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un an maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifestez. Au-delà de ce délai nous n'accepterons aucune réclamation. 

Article 7 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire
appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. 

Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les
prestations de services.
Lorsque les informations prévues à l'article L. 121-19 n'ont pas été fournies, le délai d'exercice du droit de rétractation est porté à trois mois. Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient dans les trois mois à compter de la réception des biens ou de l'acceptation de l'offre, elle fait courir le délai de sept jours mentionné au premier alinéa. 

Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. 

Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires (Exemples : notices, outils pour le montage,
garanties, etc.), dans son emballage d’origine, et non usagé.

Procédure de retour : 

Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge.
Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande, seront pris en charge par PBCKitesurf. Nous vous remboursons les frais de retour du colis en nous basant sur le barème postal en vigueur. 

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris, ils seront réexpédiés à la charge du client. 

Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours après la
réception des produits par nos soins.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.

Article 8 : Garanties et SAV

Tous nos produits bénéficient de la garantie constructeur d’un an, pièces et main d’œuvre. En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agrées par les constructeurs. 

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640 et suivants du code civil. 

Article 9 : Coordonnées de la société :
Siege Social : 

PBC Kitesurf, 13 Rue Saint Romain - Brovès - 83440 SEILLANS.
SIRENT : 403 074 933 



 
 
 
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